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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour …