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Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… poids excédant 100 g/m 2             5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5208.41 ‑ ‑ A armure toile, … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… sels) ou à fonction imine.               - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et … (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - Chlordiméforme … — voir la liste figurant à la fin du Chapitre 29. Les dérivés organiques imidés des acides inorganiques sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes … de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à … d'équidés, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue , etc. (y compris les graisses obtenues à …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( … 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1)    Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2)    … Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

…               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et … pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs de cuivre, … approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. Au cours du convertissage

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