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Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les … position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards … du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… Le liège naturel simplement préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des … superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent … également repris ici les déchets de liège sous la forme de laine de liège, qui sont utilisés parfois comme matière de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres … lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en éliminer les impuretés. En sont par contre exclus les sables …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus … Les glands et les marrons d'Inde . 2)    Les épis de maïs égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3)    Les fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4)    Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit … restent comprises dans la présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… puis ébarbés. Ces feuilles se présentent sous forme de polygones irréguliers rappelant la forme des cristaux à … grossièrement égalisés et biseautés et leur épaisseur est généralement comprise entre 200 et 750 microns. C)   Le mica … (mica reconstitué) ( n°  68.14 ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… de la même variété, soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position les légumes … du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés … sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les … n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui …

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