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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, … ou potassium. Ces produits sont généralement utilisés comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas … dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10  -  Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90  -  … soit à partir de ses minerais : sulfure (bismuthine) ou carbonate hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les … fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs … , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou … présure. 2)    Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3)    La baudruche …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés autrement que de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à … des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1)    Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés …

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