… autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 … congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales …
… à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en … ruban. 2) Les parties de fermetures à glissière , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …
… Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les … les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les …
… pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des …
… est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, … ou potassium. Ces produits sont généralement utilisés comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas … dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . …
… en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90 - … soit à partir de ses minerais : sulfure (bismuthine) ou carbonate hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, …
… de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les … fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle …
… réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs … , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou … présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3) La baudruche …
… en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés autrement que de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
