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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, … transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… angulaires). Les grenailles rondes sont obtenues généralement en projetant du métal (fonte brute, fonte … froide ou dans un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes … par frittage, d'articles divers, tels que noyaux pour bobines électromagnétiques utilisées en téléphonie, dans les …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous … finis comme, par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de … et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou de gouverne pour bateaux ( n° 84.79 ), autres …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de … première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse … peu onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans … et tomates.  Ils sont généralement présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20  les produits …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… très avide d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se … également appelée chaux éteinte ; la chaux éteinte est généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en … à basse température de pierres à chaux contenant une quantité d'argile suffisante (mais généralement

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un … des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des … peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés … (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, … accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b)    …

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