Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …
Explanatory notes
… Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50 ‑ Autres génératrices 8511.80 ‑ Autres appareils et … ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, …
Explanatory notes
… pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, … préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne autour de son axe contre le couteau de la machine à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour … dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des … des streptomycines ou des dérivés de ces produits 3004.20 - Autres, contenant des antibiotiques - Autres, …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, …