Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… Willowleaf; - Commune ( Citrus reticulata Blanco), qui est représentée par de nombreuses variétés; - Mandarines à petits fruits, qui comprennent de nombreuses espèces. 3) les clémentines, wilkings et hybrides … à l'état sec en vue notamment de l'extraction de l'huile essentielle qu'ils contiennent (petit‑grain) ( n° 12.11 ). ° …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la … telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la Note 5 B) … et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute : 1°) émulsifiants et …Legal note
… une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la … telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la Note 5 B) … et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute : 1°) émulsifiants et …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … refléter la lumière. 3.- Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … refléter la lumière. 3.- Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… éléments; - la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de … électriques. 5) Le bronze d'aluminium , composé essentiellement de cuivre additionné d'aluminium et utilisé, … est utilisé pour la fabrication de ressorts de toutes espèces, de moules pour les matières plastiques, …Legal note
… pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en … éléments; - la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges … autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. … thé et le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout …Legal note
… Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 … a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges … autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les … de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2) Les disques et joints pour récipients, les …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la … * L'aluminium est un métal blanc bleuté dont la propriété essentielle est sa faible masse volumique. En outre, …Legal note
… Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans … présent Chapitre traite du zinc et de ses alliages. Le zinc est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou …Legal note
… contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … Chapitre traite du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de …Legal note
… Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … 2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …