… Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la … ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, … 7208.38, 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7220.20 Voir la Note explicative des …
… pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la confection … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… sulfures de fer; elles sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont débarrassées de leur gangue. En … du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la récupération du cuivre, à titre …
… obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans … de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, …
… les monofilaments ou les lames du n 54.05, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), … même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est repris au n° 25.30 . …
… position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que …
… de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées …
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