… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland blanc (70 à 95 % en poids), de matière colorante, d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, …
… % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est …
… 1. Bandes de roulement pour pneumatiques constituées de caoutchouc vulcanisé non durci … bords sont généralement biseautés ou arrondis et qui sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Ces bandes …
… forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - … protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur … et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément …
… 1. Panneaux de forme carrée, d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des panneaux, comportant deux cavités de … recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant …
… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et … conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette construction est faite pour … bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …
… 1. Lames 4-4 (2+2) et lame circulaire pour terre sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité …
… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, … présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant …
… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un … et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …
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