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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même …
Explanatory notes
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …
Explanatory notes
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …Section IV
… DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A …
Explanatory notes
… DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la …
Explanatory notes
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la … - Autres machines et appareils 8438.90 - Parties Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme …
Explanatory notes
… présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme … d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres - Marchandises mentionnées dans la …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en …