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Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de … c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus … comme matières de rembourrage, etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… et qu'ils soient propres à l'alimentation des animaux, la présente position comprend des produits et des déchets végétaux ainsi que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de … de pois ou de haricots, etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 … Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les … à l'assaisonnement des mets ou à la préparation de potages; tel est souvent le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer un grand pouvoir d'absorption …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a)    La molybdénite, sulfure de molybdène . b)    La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde molybdique technique obtenu par simple grillage de concentrés de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b)    La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c)    Les cérargyrites (argent …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 53.09 ‑ Tissus de lin .               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus … ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Chemises de nuit et pyjamas : … - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour … corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent …