… ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à … des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1) Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés …
… ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de … c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus … comme matières de rembourrage, etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. …
… et qu'ils soient propres à l'alimentation des animaux, la présente position comprend des produits et des déchets végétaux ainsi que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de … de pois ou de haricots, etc.). 5) Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et …
… Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 … Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les … à l'assaisonnement des mets ou à la préparation de potages; tel est souvent le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, …
… principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La molybdénite, sulfure de molybdène . b) La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde molybdique technique obtenu par simple grillage de concentrés de …
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en …
… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'argyrose (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b) La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c) Les cérargyrites (argent …
… 53.09 ‑ Tissus de lin . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus … ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …
… 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : … - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour … corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les …
… ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
