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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c)  le filage par choc; d)  … les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des … en aluminium ( n°  83.07 ). d)    Les tubes et tuyaux façonnés en aluminium, transformés en éléments d'ouvrages …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans … papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, elles doivent être …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au … travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3)    Les … c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant pas le nettoyage ou le simple débitage. Les coquilles et carapaces …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ … sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente position, à la … , couvre également les gilets tailleurs autres qu 'en bonneterie, présentés isolément. La présente position …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins 6301.30 ‑ Couvertures (autres que les … ‑ Autres couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres … avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien … bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… pour voies ferrées ou similaires (+).               ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que … La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non … destinés à en assurer la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette catégorie les traverses traitées au …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la … et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la … des tenons et mortaises ou une autre main-d'oeuvre nécessitée par des raisons techniques (tel serait le cas de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les …

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