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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… , telles que les jumelles de théâtre, les jumelles pour le tourisme, la chasse, les jumelles militaires (y … de marine, pour stands de tir, pour stations climatiques ( elles sont utilisées pour l'observation du paysage ou du … à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… - Machines et appareils de laiterie 8434.90 - Parties Outre les machines pour la traite méca n ique, cette …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - Tétrahydrofuranne 2932.12 … par la facilité avec laquelle leur chaîne peut être ouverte sous l’action des matières alcalines. Appartiennent, … cristaux blancs. Elle absorbe les rayons ultra-violets, d’ son emploi dans les lotions ou les crèmes pour bains de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… ACTIVES; MATIERES MINERALES NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés … la filtration. Ces produits peuvent être rangés en deux groupes : I)    Produits caractérisés généralement par une … en présence d'impuretés naturelles ou de produits étrangers ajoutés. Ce traitement détermine une modification de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… appelés accessoires de mise à feu sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A)   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou … des extrémités, qui est partiellement transparente.        Outre le milieu actif, la source d'énergie (dispositif de … par leurs fonctions, par exemple :           1°)  Machines‑outils travaillant par enlèvement de toute matière (métaux, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière … la décoration des murs ou des plafonds et qui répondent, en outre, à l'une des conditions suivantes : 1)   avoir été …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ … des appareils de la présente position. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les ventilateurs et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm               … dans les navettes.  Les métiers comportent très souvent, en outre, des mécanismes de service ou de sécurité, mécaniques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU … de l'oxygène ( oxyhalogénures ). 3) Soit, d'une part, le soufre, d'autre part, un élément non métallique autre que …

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