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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être … par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation métalliques … ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… de longueur indéterminée, d'un diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué par un tube en poudre de … en fil de jute (14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites. Adoption : 1968 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle des … Après addition d'acide sulfurique, le produit décolorant obtenu n'est pas lavé à l'eau mais séché et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : 1997 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… maïs et d’un maximum de 1,5 % d’eau purifiée.  Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil … en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la terre et d'une roue à pales entraînée à partir de la prise de force du tracteur et qui …

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