Système harmonisé
Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le … trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n° 26.09 . Les principales phases de la …Legal note
… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à … (à farine, par exemple), les tamis de laboratoire pour essais de finesse des ciments, sables de moulage, engrais, … etc. ( Chapitre 73 , généralement). c) Les cribles destinés à être montés sur des machines et appareils (de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type … les roues de véhicules et de véhicules aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - … au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui sont programmés pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 … de certains sports ou de la danse, tels que les tenues d’escrimeurs, les casaques de jockey, les tutus et les …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. …Legal note
… que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24
… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …