… à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au … le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu … de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) … demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section … Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …
… de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue … substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao solubilisé). …
… consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours … polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à …
… mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …
… couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) …
… de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …
… sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou … origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel …
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