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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… 1. Trousse de diagnostic pour la détection du virus Zika consistant en un test in vitro basé … d’utilisation (manuel). Le produit doit être utilisé avec des échantillons d’ARN extraits du sérum, du plasma, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion … HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes …Section III
… ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …
Explanatory notes
… ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente … dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur …
Explanatory notes
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur … rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions dépendent des usages pour lesquels elles ont été conçues : …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …