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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

… Tamis et cribles, à main. …

Explanatory notes

… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à … (à farine, par exemple), les tamis de laboratoire pour essais de finesse des ciments, sables de moulage, engrais, … etc. ( Chapitre 73 , généralement). c)     Les cribles destinés à être montés sur des machines et appareils (de …

Section XV > Chapitre 80

… Etain et ouvrages en étain …

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le … trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type … les roues de véhicules et de véhicules aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Véhicules aériens sans pilote. …

Explanatory notes

… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers               - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - … au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui sont programmés pour …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Autres vêtements, en bonneterie. …

Explanatory notes

… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 … de certains sports ou de la danse, tels que les tenues d’escrimeurs, les casaques de jockey, les tutus et les

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3

… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24

… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21

… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1

… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux  …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90

Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …