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Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de l'espèce, … été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1)    Les carrosseries destinées à être fixées aux …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, … en métallurgie (notamment pour la désoxydation des bains d'acier). En ce qui concerne les barres obtenues par coulage, moulage ou …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres … pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression … Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane … des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de substitution on peut citer, en particulier : 1)    L’ acrylonitrile* . Liquide …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. … sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous forme de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs …

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