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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou d'autres pierres gemmes des types … comme produits abrasifs. La dimension de leurs particules n'excède généralement pas 1.000 micromètres (microns) mais …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… d'où le nom de cermet . Le composant céramique est en général constitué par des oxydes, carbures, borures, etc. Le … obtenus à partir : 1)    D'un métal et d'un oxyde : fer‑magnésie, nickel‑magnésie, chrome‑alumine, aluminium-alumine. 2)    De borures de zirconium et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de … tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement thermique …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… tissus de coton.                           ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2  :             5212.11 ‑ ‑ Ecrus … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin … et la poudre de cacao additionnée de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, … médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De … groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position … sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… est de parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences concrètes … fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec …

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