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Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au … le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu … de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… à 600 mm (+).               - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - … 7208.38, 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7226.92 Voir la Note explicative des … 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) … demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section … Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue … substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao solubilisé). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours … polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus du n° 58.01 . c)    …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou … origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel …