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Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.);  deuxième fermentation;  conditionnement dans des bouteilles, puis pasteurisation. Les ingrédients sont les suivants : eau (79 %), malt d’orge et de blé (11 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points … derrière les deux sièges avant. Les vitres de l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de … de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. Véhicule pour le transport des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, conçu pour l’installation d’un compteur d'électricité …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… ouvrages de formes similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x 244 cm x 1,8 cm, poncés, obtenus en collant rive à rive un certain nombre de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… 1. Groupe électrogène constitué par une turbine à vapeur, une génératrice … vapeur laisse échapper un jet de vapeur chauffée sous haute pression et le convertit pour produire un mouvement rotatif d’une puissance …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Classification opinions

… 1. Horloge atomique au césium , considérée comme une horloge de référence primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de … de synchronisation G.811 avec une stabilité de la fréquence d’environ 10 -12 . Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

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