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Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La … feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

…             5212.12 ‑ ‑ Blanchis             5212.13 ‑ ‑ Teints             5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs … couleurs             5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel … dans la présente position. 2)    Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… de laine peignée ou de poils fins peignés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : … discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées … à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, … comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. … beurre de cacao est un corps gras, généralement solide à la température ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… de laine cardée ou de poils fins cardés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : … discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n °  59.11 . …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous forme brute; poudres 8110.20 - Déchets et débris 8110.90 - Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est extrait ordinairement par la méthode suivante : 1)    Enrichissement du minerai, aboutissant à …