… (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle … pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente position comprend …
… plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La … feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note …
… 5212.12 ‑ ‑ Blanchis 5212.13 ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs … couleurs 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …
… La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue …
… ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel … dans la présente position. 2) Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, …
… de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : … discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …
… 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées … à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, … comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. …
… Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. … beurre de cacao est un corps gras, généralement solide à la température ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur …
… 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de …
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