… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS … amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés constituent la seule fonction …
… Sous-Chapitre III PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ET LEURS … d'hydrogène du noyau benzénique ont été remplacés par le groupe hydroxyle (-OH). On obtient les monophénols si …
… position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) et les … cires , à base d'une ou de plusieurs cires et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou …
… gaz (+). - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN 8411.12 - - D'une poussée … éjecté par la turbine, passe dans la chambre de combustion où il est de nouveau chauffé après avoir été mélangé à un …
… et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties … des emballages oupour la peinture, sont traités comme ouvrages du métal correspondant. Sont en outre, exclus de la présente position : a) Les plaques ne …
… les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Autres : 7009.91 - - Non … suivent le régime des meubles correspondants. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les miroirs …
… ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce groupe comprend les tableaux, peintures et dessins, faits … groupe, quelle que soit leur valeur artistique. Sont, en outre, exclus de ce groupe : a) Les plans d’architectes, … cas, les cadres suivent leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir la Note 6 du présent …
… ‑ Peroxoborates (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … chaleur en donnant un vernis fusible d'anhydride borique; d'où son emploi comme ignifugeant. On l'utilise aussi comme …
… ‑ Parties Les piles électriques sont des générateurs de courant fonctionnant par transformation de l'énergie libérée … de bioxyde de manganèse (mélangé avec du charbon en poudre), d'oxyde de mercure ou d'oxyde d'argent. Dans les …
… La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces … simples de schappe du n ° 50.05 et qu'elles présentent, en outre, une torsion légère. Mais, n'ayant pas subi … divers travaux ultérieurs de filature. La bourrette ainsi ouvrée, mais n'ayant pas encore subi l'opération du filage, …
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