Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …
Explanatory notes
… 3301.12 - - D'orange 3301.13 - - De citron 3301.19 - - Autres - Huiles essentielles autres que … d’extraction. Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières …
Explanatory notes
… similaires expansés, même mélangés entre eux 6806.90 - Autres Les laines de laitier, de scories ou de roche (de … composition chimique (voir la Note 4 du Chapitre 70), mais aussi par la couleur et la longueur des fibres, lesquelles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …