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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière … l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… discontinues.               ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du … de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… et de longueurs variables, dont les bords sont généralement biseautés ou arrondis et qui sont utilisées pour le …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris … dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b)    L'hétérogénite, oxyde de cobalt hydraté. c)    La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( … pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les barres …