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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils …
Explanatory notes
… le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du …
Explanatory notes
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du … à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres propriétés, pour autant qu 'elles aient la structure fondamentale de …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, …