… 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière … l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés …
… discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …
… ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du … de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. …
… ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a) Le gingembre (y compris … dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'anglésite, sulfate de plomb. b) La cérusite, carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) L'hétérogénite, oxyde de cobalt hydraté. c) La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. …
… - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une …
… 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues ( … pas : a) Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les barres …
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