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Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… de laine cardée ou de poils fins cardés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : … discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n °  59.11 . …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous forme brute; poudres 8110.20 - Déchets et débris 8110.90 - Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est extrait ordinairement par la méthode suivante : 1)    Enrichissement du minerai, aboutissant à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière … l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… discontinues.               ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du … de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris … dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b)    L'hétérogénite, oxyde de cobalt hydraté. c)    La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( … pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les barres …

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