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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures … roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, … ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… x épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, … Les composants chimiques de l’apprêt sont les suivants : dioxyde de titane (0,5 % - 10 %), orthosilicate de … butanol (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par … à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues - Herses, … Autres - Epandeurs de fumier et distributeurs d’engrais : 8432.41 - - Epandeurs de fumier 8432.42 - - … l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non … matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de … ). Après arrosage à l'eau bouillante ou passage à la vapeur d'eau, la nappe de poils ou de laine, de forme conique, est …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non …