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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de …
Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. …Legal note
… que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en … pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES …Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en … Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou … pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …Section IX > Chapitre 45
… Liège et ouvrages en liège …
Explanatory notes
… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; b) les coiffures et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un … 5212.13 ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5212.15 ‑ ‑ Imprimés … Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …