Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux … des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou … Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux … des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou …