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Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… à l’exclusion des articles du n° 62.04 .  6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De … explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont … , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la … position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre … ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ … houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de houille) ou agglomérées (boulets, briquettes, … notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés … du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente … comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin associés à des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… les fraises, les oranges, les cédrats, les abricots et les prunes reine‑claude. Ils sont habituellement conditionnés en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus … pour la désoxydation des bains d'acier). En ce qui concerne les barres obtenues par coulage, moulage ou frittage, il …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette … Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce … etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse … 2)    Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention …

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