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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, … forme de sucreries (par exemple, le « halva »). Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    L'extrait de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… bore, nickel, etc.) et qu'ils peuvent contenir en poids 2 % ou moins de carbone. Les ferro-alliages ne sont pas normalement utilisés pour des opérations de laminage ou de forgeage ou pour … des propriétés particulières, généralement dans le cas l'addition d'éléments purs est jugée impraticable ou peu …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… à 60.04 .               - De coton : 6005.21 - - Ecrues ou blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de … bonneterie-chaîne peut se présenter sous diverses formes. Outre les étoffes traditionnelles sans ouvertures telles que celles utilisées, par exemple, pour la …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement … (protection antimagnétique contre les mines). Ils sont, en outre, généralement équipés de dispositifs de détection et … 8)    Les navires‑hôpitaux. 9)    Les embarcations à fond ouvrant pour l'immersion des boues ou déblais. Cette …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… vivants qui tuent d’autres micro-organismes ou en arrêtent la croissance. Ils sont utilisés … n’est pas équivalent au terme antibiotiques car tous les antibactériens ne sont pas considérés comme étant … position et sont classés en fonction de leur structure. Outre les antibiotiques d’origine naturelle, la présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : 3920.61 - - En polycarbonates … billes ou de flocons, sont classés dans cette position.  En outre, les traitements secondaires de la surface tels que la … 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., même ouvrées en surface (y compris les carrés et rectangles …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de raisin 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et … 2208.70 - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique … par le fait qu'il est dénué de tout principe aromatique. Outre l'alcool éthylique non dénaturé d'un titre …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou insoluble dans … matières colorantes organiques synthétiques insolubilisées sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, … ( n° 32.04 ). Les laques colorantes sont surtout fabriquées à partir des matières colorantes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …

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