Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …