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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments … on peut citer : Les tamis à cendres ménagères, à sable, à terreau, les tamis à graines, les tamis‑blutoirs à farine, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune … et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, … est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils … notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la … utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux … 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des … déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, … des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la … soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la …

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