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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus … 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par …

Classification opinions

… de dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 … % (±1,0 %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx … les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… cm (l) x 87 cm (h); poids : 58 kg) dotée d'un dispositif de chauffage électrique, d'un bras pour le repassage des manches … à repasser électrique à vapeur et générateur de vapeur semi-automatique , reliés au moyen d'un tuyau et d'un câble …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe … filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… l'arrière. Le support est aménagé pour recevoir un bac à eau rectangulaire qui présente à sa partie inférieure quatre … les aliments, est maintenue à température constante grâce aux brûleurs). Il peut accessoirement être utilisé pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… comportant, notamment, une pompe pour la projection de jets d'eau ou d'un mélange d'eau et d'air sous pression, une … 3°) un coffret de commande électronique; 4°) un système de chauffage électrique de l'eau; 5°) un système de filtrage de … vibration installés en divers points; - un système de rouleaux et de poches d'air (airbags); - des repose-pieds …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… de surveillance médicale, appareils d'enregistrement audio, téléphones portables et appareils photographiques … données peuvent également être transférées dans une machine automatique de traitement de l'information à l'aide d'un … La carte est alimentée par les appareils électriques auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… dans une suspension détergente, même parfumés, destinés au traitement de la séborrhée et des pellicules. Adoption : … » et est utilisé de la même manière que n'importe quel autre shampooing. Application de la RGI 1, Note 1 e) du … pour le traitement et la prophylaxie des affections dues aux levures du type Pityrosporum, comme le pityriasis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… et des câbles de connexion, à installer dans un véhicule automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. … électronique comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides et des …

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