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Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… - - Autres que de conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux … calcium (sulfite acide de calcium), l'hydrogénosulfite de magnésium (sulfite acide de magnésium), l'hydrogénosulfite de sodium (sulfite acide de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.19 ‑ ‑ Autres tissus … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.39 ‑ ‑ Autres tissus … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.49 ‑ ‑ Autres tissus …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. La présente position comprend …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des … de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, … des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois … les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé … le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les … bout à bout) sont confectionnés sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur réduite des crins (20 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les … similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce … le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … 2)  Les crêpes. 3)  Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4)  Les tissus serrés, tels que les …

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