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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… similaires               - Autres  : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des … à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de tous genres, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… optiquement : A)   La verrerie de signalisation (incolore ou colorée) destinée à entrer dans la construction de … et de polissage. Les articles ayant reçu une ou plusieurs ouvraisons antérieures au polissage restent compris dans la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les scories et cendres ( autres que celles des n°s … de voies carrossables temporaires dans les décharges ils remplacent les granulats. La teneur en métal de ce …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières textiles 6115.30 - … 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif … tondeuses notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 … chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement … savonneuses ayant servi au dégraissage de la laine ou au foulage des draps; on peut aussi l'extraire des laines en … comme une cire que comme une graisse. Elle est utilisée pour préparer directement des matières lubrifiantes ou pour

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers               - Autres, … à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus pour voler …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES … sont des composés contenant de l'hydrogène remplaçable en tout ou en partie par un métal (ou par un ion de propriétés … des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, d'une part, tous les oxydes inorganiques des éléments non métalliques …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées constructions industrialisées , en toutes matières. Ces constructions, conçues pour les …

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