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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou …
Explanatory notes
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou … a été fondue. La présente position couvre également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas … recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement …