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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou …
Explanatory notes
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou … a été fondue. La présente position couvre également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas … recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; … au brun. 2) Les colles et autres adhésifs obtenus par traitement chimique de gommes naturelles . 3) Les adhésifs … comme colles ou autres adhésifs soit en l'état, soit après transformation. Il est à remarquer que parmi les produits …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… ensemble d'outils à main utilisés essentiellement pour des travaux agricoles, horticoles ou forestiers, mais dont … servent également à d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des carrières, l'entretien des routes, la … mobiles autour d'un axe placé approximativement aux trois‑quarts de leur longueur et portant, le plus souvent, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12
… Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …