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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque … également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières … minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11); …

Legal note

… de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque … également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières … minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11); …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation … certains ouvrages en ces matières. La métallurgie du cuivre utilise les divers composés naturels (voir la Note … comprenant notamment le laiton ordinaire, aux utilisations multiples et le tombac qui se prête …

Legal note

… d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les … éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation …

Section XI

Explanatory notes

… cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages … sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (sur tubes de métiers à …

Legal note

… cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages … sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (sur tubes de métiers à …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation … Chapitres. La sidérurgie (métallurgie des métaux ferreux) utilise les différents minerais de fer naturels (oxydes, …

Legal note

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la … appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou … dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules …

Legal note

… les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la … appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou … dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation … les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de …

Legal note

… ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation … les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, … de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. … bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles …

Legal note

… non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, … de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. … bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins … Au sens du n° 48.02 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49. Notes de …

Legal note

… papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins … Au sens du n° 48.02 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49. Notes de …

Section XV

Explanatory notes

… , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   … métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les … autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la …

Legal note

… , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   … métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les … sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, …

Section XVI

Explanatory notes

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou …

Legal note

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou …

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