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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un … les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni de matières textiles) ou … que soient les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… Tôles, feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… et les bandes de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés … pour la reconstitution de la bande de roulement des pneumatiques et se présentant en bandes de section …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… ceux visés dans la Note explicative du n°  73.19 3)    Les chaînes, chaînettes et leurs parties, en aluminium. 4)    Les toiles … Les toiles, grillages et treillis transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de certains …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… à ressort pour chapeaux mécaniques. 6)    Les visières , destinées à être fixées sur des coiffures (képis, casquettes, etc.); les visières (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de … ou qui servent à maintenir la coiffure.  Ces articles ne sont compris dans la présente position que s'ils sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… de la monnaie et des flans de métal découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des bandes ou plaques laminées. Ces flans sont frappés au moyen de presses …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n°  73.11 ). 4)    Les chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (voir la Note … , aux produits de la présente sous‑position. En ce qui concerne les objets coulés ou moulés, on admet également …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… de l'huile de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du … ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les …

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