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Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres               ‑ Noix … la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement … - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° °   ° Notes explicatives de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 .30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5503 .40 ‑ … 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique … spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de télégraphie. 12)  Les voitures munies d'appareils, machines …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés … caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, … moulus, ou agglomérés sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs … sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides … aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières textiles, les polyamides trouvent de nombreuses applications …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.80 - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le travail du … Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les machines à mouler les pneumatiques ou …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions …

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