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Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la … de mesure, de contrôle, de vérification ou de régulation, utilisant ou non des procédés optiques ou électriques. Sont …

Legal note

… pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les … filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages …

Legal note

… contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les … filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …

Legal note

… dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

…        d)   les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de …        f)   les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.              On entend par isotopes au … tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent …

Legal note

…        d)   les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de …        f)   les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.              On entend par isotopes au … tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … leur confère(nt) le caractère essentiel, eu égard à leur utilisation. Ainsi, par exemple, les panneaux de construction utilisés comme élément de toiture, de mur ou de plancher, …

Legal note

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la … ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la … ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne … à semelles rapportées, conçues généralement pour être utilisées une seule fois. B)    Les chaussures comprises …

Legal note

… textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); … les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés …

Legal note

… 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, … ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive). 2.‑  Les … et la distraction des adultes, des articles et engins utilisés pour la pratique de la gymnastique, de l'athlétisme …

Legal note

… n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, … Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        … ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive). 2.‑  Les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si …

Legal note

… le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si …

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