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Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE CARTHAME.        Les graines de … que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions imperméabilisantes et comme …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, épingles de sûreté, autres épingles et autres … déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur … ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… par exemple). Les fruits le plus souvent préparés de cette manière sont les abricots, les pêches, les pommes, les … ou du poiré. A l'exception des prunes et pruneaux, ils sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, … et tel est le cas notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… comprend les pastèques et les melons, y compris les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, … similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt … électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs … domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits … ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …

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