… brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la …
… par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …
… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, …
… et 9 c) de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits … Cette position ne comprend pas : a) Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° …
… Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux … choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux … de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les …
… Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres ‑ Noix … la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le … couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou …
… se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente … vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de …
… 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les … ). 4) Les pois chiches. 5) Les lentilles. 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les graines de caroubes ( n° 12.12 ). …